Ville citoyenne
Ci-après est défini comme « collectivité » la Commune de la Ville du Bois. Ci-après est défini comme « visiteur » toute personne consultant ce site internet.
La collectivité s’engage à p ...
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ASTUCE ! Faites Ctrl F, tapez le mot souhaité, faites Entrée. Vous serez directement dirigé vers le mot recherché. Un “truc” valable pour u ...
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La commune de la Ville du bois, nommé par la suite la collectivité, s’engage à rendre son site internet accessible, conformément à l’article 47 de la loi n°2005-102 du 11 février 2005.
À ...
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A compter du 1er octobre 2024, la Ville publie ses actes administratifs via la plateforme :https://www.teletransmission-public.fr/aracte/VILLEDUBOIS/
Pour toute question contactez le service ...
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Arrêtés et règlements permanents
Décisions
Délibérations Conseil Municipal
Délibérations Caisse des écoles
Délibérations Centre Communal d'Actio ...
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Pour toute question contactez le service des Affaires générales au 01 64 49 59 40
Arrêtés préfectoraux en vigueur
A consulter sur https://www.essonne.gouv.fr/Publications/Arretes
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La hausse importante de la participation financière de la commune au coût de fonctionnement des lignes de navette Paris-Saclay, gratuites pour les usagers, conduit la municipalité de la Ville-du-Bo ...
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L'AAPISE Prévention, soucieuse de répondre au mieux aux besoins des publics de son territoire durant le confinement, met à disposition des jeunes de la ville un soutien via un numéro de permanence ...
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ASTUCE ! Faites Ctrl F, tapez le mot souhaité, faites Entrée. Vous serez directement dirigé vers le mot recherché. Un "truc" valable pour un grand nombre de ...
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La déclaration d'intention d'aliener (DIA)
Permet au propriétaire d'un bien immobilier situé dans une zone de préemption d'informer la commune de son intention de vendre et d'obtenir une déclara ...
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Un citoyen peut participer aux décisions locales :
en s'informant (libre accès aux documents budgétaires et aux délibérations du conseil municipal)
en participant aux concertations et aux con ...
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En France, la commune est, parmi les divisions administratives, la circonscription la plus petite. Au 1er janvier 2013, il existait 36 552 communes en France.
Les compétences d'une mairie
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Les échanges européens
L'année 2001 a vu la signature du traité d'amitié entre La Ville du Bois et Tirschenreuth, commune allemande située en Bavière. Les associations "ECRI" et "Amitié" ont ...
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