Mentions légales

Cookies

Les utilisateurs sont informés que lors de l'accès à certaines parties du site, des informations peuvent être temporairement conservées en mémoire ou sur leur disque dur.

Les utilisateurs du site reconnaissent avoir été informés et acceptent cette pratique.

Que sont les cookies ?

En informatique, un cookie est défini par le protocole de communication HTTP comme étant une suite d'informations envoyée par un serveur HTTP à un client HTTP, que ce dernier retourne lors de chaque interrogation du même serveur HTTP sous certaines conditions. 

Plus simplement, un cookie est un petit fichier texte déposé par le site sur votre ordinateur afin d'y stocker des informations vous concernant (par exemple, la langue d'affichage, l'affichage d'outils ou non, vos identifiant et mot de passe de connexion au site lorsque vous demandez à ce qu'on se souvienne de vous...).

(Source Wikipédia)

Quels sont les différents types de cookies ?

Cookies fonctionnels

Ces cookies permettent au site de fonctionner de manière optimale. Vous pouvez vous y opposer et les supprimer en utilisant les paramètres de votre navigateur, cependant votre expérience utilisateur risque d’être dégradée.

Cookies analytiques

Ces cookies nous permettent de recueillir des données relatives à votre utilisation du site Internet, y compris le contenu sur lequel vous cliquez en naviguant sur le site Internet, afin d'améliorer la performance et la conception de celui-ci. Ces cookies peuvent être fournis par notre fournisseur d'outil analytique de tierce partie, mais ne sont utilisés qu'à des fins liées à nos sites internet.

Cookies tiers

Notre site internet s’appuie sur certains services proposés par des sites tiers. Il s’agit notamment des boutons de partage (Facebook, Twitter, Instagram).

Ces fonctionnalités utilisent des cookies tiers directement déposés par ces services. Lors de votre première visite sur le site, un bandeau vous informe de la présence de ces cookies et vous invite à indiquer votre choix. 

Ils ne sont déposés que si vous les acceptez ou que vous poursuivez votre navigation sur le site en visitant une seconde page du site internet.

Comment puis-je désactiver ou supprimer les cookies ?

La procédure est différente selon le navigateur que vous utilisez :

- Internet Explorer

- Google Chrome

- Mozilla Firefox

- Safari

- Opéra

Informations légales

Site réalisé par SynapseWeb - Création de site web

Ce site Internet est le site officiel de La Ville du Bois.

© 2015 La Ville du Bois

Pour toute information liée à son fonctionnement ou son utilisation, nous vous prions de bien vouloir contacter le webmaster par mail ou par courrier postal :

Mairie

Service Communication
Place du Général de Gaulle
91620 La Ville du Bois
Editeur
Mairie
Service Communication
Place du Général de Gaulle
91620 La Ville du Bois
Tél. : 01 64 49 59 49
Fax : 01 64 49 59 39

Ce site Internet est une création intellectuelle originale qui, par conséquent, entre dans le champ de protection du droit d'auteur. Son contenu est également protégé par des droits de propriété intellectuelle et/ou industrielle.

Toute personne qui portera atteinte aux droits de propriété intellectuelle attachés aux différents objets de ce site Internet se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.

Publication

Directeur de la publication

Jean-Pierre MEUR, maire de La Ville du Bois

Chef de projet

Julie BLANVILLAIN, responsable du service Communication

Comité de rédaction

Service communication de La Ville du Bois

Crédit photos

Mairie de La Ville du Bois (sauf indication contraire)

Informatique et Libertés

Seules les données déposées volontairement par l'internaute via le formulaire de contact et les données collectées par l'outil de mesure d'audience (Google Analytics) sont enregistrées.
En application de la loi nº78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, l'utilisateur dispose des droits d'opposition (art.26 de la loi), d'accès (art.34 à 38 de la loi), et de rectification (art.36 de la loi) des données le concernant.
Ainsi, l'utilisateur peut exiger que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte, l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite. Pour exercer ce droit d'accès, l'utilisateur s'adressera au service Communication.

Droits d'auteurs / Copyright

Les marques et logos figurant sur ce site sont des marques déposées. Leur mention n'accorde en aucune manière une licence ou un droit d'utilisation quelconque desdites marques, qui ne peuvent donc être utilisées sans le consentement préalable et écrit du propriétaire de la marque sous peine de contrefaçon.
L'ensemble des informations présentes sur ce site peut être reproduit, imprimé sous réserve de :
• n'utiliser ces informations qu'à des fins d'information et en aucune manière à des fins commerciales ;
• ne pas modifier ces informations ;
• reproduire sur toutes copies la mention des droits d'auteur ("le copyright") : "La Ville du Bois"
• Les téléchargements ne peuvent être utilisés qu'à des fins personnelles.
• Toutes insertions sur un site internet ou un blog ne peuvent être réalisées sans une autorisation préalable de la Ville du Bois.
Toute autre utilisation non expressément autorisée est strictement interdite sans autorisation préalable et écrite. L'usage du logo ne peut être fait sans autorisation préalable.

Responsabilité

L'ensemble des informations accessibles via ce site est fourni en l'état.
• Ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n'assume aucune responsabilité relative à l'utilisation de ces informations.
• N'est pas responsable ni de l'exactitude, ni des erreurs, ni des omissions contenues sur ce site. L'utilisateur est seul responsable de l'utilisation de telles informations.
• Se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes, notamment en actualisant ce site.
• Ne pourra être tenu responsable pour quelque dommage que ce soit tant direct qu'indirect, résultant d'une information contenue sur ce site.
L'utilisateur s'engage à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale et s'engage à ce titre à ne pas divulguer via ce site des informations illégales, contraires à l'ordre public ou diffamatoires.

Propriété Intellectuelle

Le présent site est la propriété de La Ville du Bois, qui en est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992. En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle, les photographies, textes, slogans, dessins, images, logotypes, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de la ville ou de tiers ayant autorisé La Ville du Bois à les utiliser. La reproduction, sur un support papier ou informatique, du site est autorisée sous réserve qu'elle soit strictement réservée à l'usage personnel du copiste, excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales, et qu'elle soit conforme aux dispositions de l'article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. A l'exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des contenus qui le composent, sans avoir obtenu l'autorisation préalable de La Ville du Bois, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.

Lien hypertexte

Le site de La Ville du Bois autorise tout site Internet ou tout autre support à le citer ou à mettre en place un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve :

• que l'intégralité de la page liée soit respectée et que la page atteinte ne soit pas imbriquée à l'intérieur d'autres pages mais accessible par l'ouverture d'une nouvelle fenêtre
• de mentionner la source (site de La Ville du Bois) pour chaque lien
• que l'accès aux pages contenant ces liens vers le site www.lavilledubois.fr soit gratuit.

Cette autorisation ne s'applique pas aux sites diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

La Ville du Bois se réserve le droit de demander la suppression d'un lien qu'elle estime non conforme à sa ligne éditoriale.

La Ville du Bois ne peut en aucun cas être tenue pour responsable de la mise à disposition des sites qui font l'objet d'un lien hypertexte à partir de son site, et ne peut supporter aucune responsabilité sur le contenu, les produits, les services, etc. disponibles sur ces sites ou à partir de ces sites.

Confidentialité et protection des données personnelles

Les formulaires en ligne et télé-procédures qui peuvent être proposés, ont fait l'objet (si cela le nécessite) d'une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés.

Les informations personnelles collectées par le biais du site de La Ville du Bois résultent d'un dépôt volontaire de l'intéressé et sont exclusivement destinées à la mairie de La Ville du Bois et ne feront l'objet d'aucune cession.

La Ville du Bois conserve de manière confidentielle ces données pour une durée n'excédant pas celle nécessaire aux finalités pour lesquelles elles ont été collectées et traitées.

Conformément aux dispositions contenues dans de la Loi "Informatique et Libertés" n° 78-17 du 6 janvier 1978, modifiée le 6 août 2004, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant.

Vous pouvez l'exercer, en précisant votre identité et coordonnées, sur simple demande écrite à l'adresse suivante :
Service Communication
Mairie
Place du Général de Gaulle
91620 La Ville du Bois

ou par simple mail. En retour, une confirmation de prise en compte vous sera envoyée.

Creative Commons

La Ville du Bois a fait le choix de construire ce site en utilisant un logiciel libre, elle prolonge son action en passant du contenant libre au contenu libre.

Ce site a été réalisé avec un logiciel libre, CMS Open Source distribué sous licence GNU/GPL

Le développement d'internet modifie les pratiques culturelles, le rapport au savoir et la manière dont les savoirs individuels et collectifs se constituent. Cela se mesure directement aujourd'hui pour les individus (réseaux collaboratifs, d'échanges de données etc), mais aussi pour les services publics.

Les contenus appartiennent aux citoyens ; ils peuvent être republiés et réutilisés, comme les flux RSS qui permettent plus librement la circulation des contenus sur le net. Le choix des "Creative Commons" devient dès lors un facilitateur de ces agrégations de contenus par d'autres.

La ville a fait le choix de partager le plus largement possible les données publiques rendues disponibles sur son site web, et souhaite pouvoir appliquer un contrat "Creative Commons" à l'ensemble des contenus pour lesquels elle est dépositaire des droits de propriété afin d'autoriser, a priori et selon ses propres conditions, la réutilisation par des tiers.

Sauf mention contraire et par défaut, la réutilisation des contenus du site sera soumise à ce contrat de type. Les conditions :

• Autorisation de reproduire, distribuer et communiquer cette création au public, à condition de le faire à titre gratuit
• Paternité - Pas d'Utilisation Commerciale - Partage des Conditions Initiales à l'Identique (ce qui signifie : pas d'utilisation des données, textes et visuels du site internet à des fins commerciales ; à chaque réutilisation de ces données, l'utilisateur devra faire apparaître clairement le nom de la collectivité détentrice des droits : © ville de La Ville du Bois et pas d'une manière qui suggérerait que la ville soutient ou approuve l'utilisation de ces données)

Pour information, une licence "Creative Commons" est un acte de cession par lequel la ville cède à l'avance une partie de ses droits d'auteur sur ses "œuvres" (données, visuels, textes) dans des conditions et limites que la licence attachée à celles-ci précise. Le régime du droit d'auteur n'est pas gommé ; la ville l'utilise pour céder des droits sur ses données et pour mettre ainsi celles-ci à la disposition du public. Lorsqu'un site web se place sous l'empire d'une de ces licences, il précise ainsi les droits dont disposent les visiteurs pour réutiliser les données, textes et visuels du site. Le seul fait de capturer certaines des ressources du site vaut acceptation des conditions de cession proposées. L'usager ne peut passer outre les limites d'usage concédées.

Accès aux documents administratifs

Le droit de toute personne à l'accès aux documents administratifs est garanti par la loi du 17 juillet 1978 portant diverses mesures d'amélioration des relations entre l'administration et le public et diverses dispositions d'ordre administratif, social et fiscal.

Certaines personnes publiques doivent désigner une personne responsable de l'accès à leurs documents administratifs.

Ces personnes sont notamment chargées de réceptionner les demandes d'accès aux documents administratifs et de licence de réutilisation des informations publiques ainsi que les éventuelles réclamations et de veiller à leur instruction.

Pour en savoir plus sur les règles générales applicables à la communication des documents administratifs, vous pouvez consulter le site internet de la Commission d'Accès aux Documents Administratifs à l'adresse suivante : www.cada.fr.

Mise en garde

Les informations fournies sont non contractuelles, peuvent contenir des inexactitudes techniques ou typographiques et sont sujettes à modification sans préavis. La mairie de La Ville du Bois ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilités des informations, exactitudes, mises à jour, de la présence d'un virus sur son site Internet et des dommages quelconques, directs ou indirects, matériels ou immatériels résultant notamment de la consultation et/ou de l'utilisation de ce site web (ou d'autres sites qui lui sont liés) et des éventuelles applications en téléchargement.

Les utilisateurs du site ont la possibilité d'informer le webmaster du site [lien communication@lavilledubois.fr] de toute omission ou erreur.

Conformité handicap

Conformément à la loi du 11 février 2005 (dite "loi handicap" ), ce site est conforme à la norme WAI ainsi qu'aux normes XHTML 1.0 et CSS 2 du W3C (World Wide Web Consortium).