Décisions

A compter du 1er octobre 2024, la Ville publie ses actes administratifs via la plateforme :
https://www.teletransmission-public.fr/aracte/VILLEDUBOIS/

 

Pour toute question contactez le service des Affaires générales au 01 64 49 59 40.

 

2024DM35 16/09/2024 - Location de la salle "Quincy Jones" du Conservatoire - Tarifs 2024-2025

2024DM34 12/09/2024 – M57 Fongibilité des crédits :  Décision modificative portant virement de crédits de chapitre à chapitre

2024DM32 09/09/2024 - Admissions en non-valeur 2024

2024DM31 23/07/2024 - Contrat de mise en service et d'hébergement E. Magnus

2024DM29 12/07/2024 - Location de la Halle de la Croix Saint Jacques: Actualisation des tarifs

2024DM28 23/07/2024 – Contrat de services BLES BL Connect

2024DM27 16/07/2024 - Fourniture de denrées alimentaires brutes nécessaires à la préparation des repas destinés aux établissements scolaires municipaux et autres organismes publics

2024DM26 15/07/2024 – Transport d’enfants des écoles, des crèches et des écoles de loisirs.

2024DM25CULT 01/07/2024 – Tarifs du Conservatoire de a Ville du Bois au 1^er janvier 2025

2024DM24CULT 01/07/2024 – Tarifs du Conservatoire de a Ville du Bois au 1^er septembre 2024

2024DM23 28/05/2024 - Convention de stérilisation et d'identification des chats errants

2024DM22 06/05/2024 – Avenant n°18 à la convention de partenariat 2024/2025 – Théâtre de Longjumeau.

2024DM19 24/04/2024 - Fongibilité des crédits

2024DM17 12/04/2024 - Traitement de dératisation et désinfection des bâtiments communaux

2024DM16 02/04/2024 – Ouverture d’une ligne de trésorerie

2024DM15 29/03/2024 - Maintenance du système de vidéosurveillance

2024DM14 29/03/2024 - Organisation d'un séjour été jeunesse à Fontainebleau (91) en août, pour 8 jeunes de 11 à 17 ans

2024DM13 29/03/2024 - Organisation d'un séjour été enfance à Fontainebleau (91) en août, pour 16 enfants de 6 à 11 ans (CP au CM2)

2024DM12 29/03/2024 - Organisation d'un séjour été jeunesse dans les Vosges (88) pour 16 enfants de 11 à 17 ans

2024DM11 29/03/2024 - Organisation d'un séjour été enfance dans les Vosges (88) pour 30 enfants de 6 à 11 ans (CP au CM2)

2024DM10 25/03/2024 – Protocole d’intervention en vue de la réalisation d’examens de laboratoire

2024DM09 08/03/2024 - Demande de subvention - Acquisition parcelle cadastrée section H n°976

2024DM08 16/02/2024 - Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux (DETR) 2024 - Réhabilitation d'un accueil de loisirs la "Ferme de la Croix Saint Jacques"

2024DM07 06/02/2024 - Fixation des tarifs pour la buvette lors des manifestations culturelles et sportives

2024DM06 29/01/2024 - Droits de voirie et d'occupation du domaine public - hors commerces

2024DM05 29/01/2024 - Occupation précaire d'un logement d'urgence de type studio situé 6 rue Ambroise Paré

2024DM04 16/01/2024 - Organisation d'une classe transplantée

2024DM03 18/01/2024 – Location et maintenance de matériels d’impression

2024DM02 16/01/2024 - Organisation d'une classe transplantée

2024DM01 16/01/2024 - Organisation d'une classe transplantée

 

2023DM50 22/12/2023 – Grille tarifaire du SPOT : Modification (Tarifs applicables à compter du 1^er janvier 2024)

2023DM51 18/12/2023 - Prolongation du contrat de location longue durée du véhicule Renault Maxity polybenne

2023DM48 19/12/2023 – Admissions en non-valeur 2023

2023DM46 05/12/2023 - Tarifs publics pour l’année 2024

2023DM45 05/12/2023 - Tarifs du Conservatoire de La Ville du Bois – 1^er janvier 2024

2023DM43 28/11/2023 - Contrat de mise à disposition d'outils budgétaires auprès de la société TAELYS

2023DM42 28/11/2023 - Contrat de mise à disposition d'outils budgétaires auprès de la société LOCALNOVA

2023DM41 28/11/2023 - Contrat de mise à disposition d'outils budgétaires auprès de la société LOCALNOVA

2023DM40 23/11/2023 – Contrats de maintenance préventive sur site de 6 défibrillateurs

2023DM28 16/01/2024 - Organisation d'une classe transplantée

2023DM39 23/11/2023 - Médiation de voisinage auprès des Urbisylvains

2023DM37 17/11/2023 – Renouvellement du contrat de maintenance du logiciel Followin

2023DM36 24/11/2023 – Occupation du cabinet médical: Bail professionnel

2023DM35 09/11/2023 - Marché DEMATIS pour la solution de dématérialisation d’envoi des convocations (E-Convocations) 

2023DM34 06/11/2023 – Fixation des tarifs pour Escale’n Jazz 2024

2023DM33 22/09/2023 - Location de la salle "Quincy Jones" du Conservatoire: Tarifs 2023-2024

2023DM32 22/09/2023 – Location de la Halle de la Croix Saint-Jacques: Actualisation des tarifs

2023DM30 31/08/2023 - Renouvellement du contrat de maintenance des extincteurs des bâtiments communaux

2023DM28 01/08/2023 - Cession de matériel réformé aux Domaines (traceur)

2023DM27 25/07/2023 – Renouvellement du contrat de location du véhicule Fiat Ducato

2023DM26 21/07/2023 – Tarifs du Conservatoire de La Ville du Bois – 1^er janvier 2024

2023DM25 16/06/2023 – Occupation précaire d’un terrain privé  communal – Lieudit « La Croix Saint Jacques »

2023DM24 19/06/2023 – Avenant n°17 à la convention de partenariat 2023/2024 avec le Théâtre de Longjumeau

2023DM23 06/06/2023 - Contrat d'entretien préventif annuel des auto laveuses des Bartelottes et de l'Escale

2023DM22 15/05/2023 - Cession de matériel réformé : Vente confiée aux Domaines

2023DM21 06/06/2023 - Création de deux terrains de padel semi-couverts: Demande de subvention auprès de l'Agence Nationale du Sport dans le cadre du plan "5000 terrains de sport".

2023DM20 09/05/2023 -  Convention de stérilisation et d’identification des chats errants

2023DM17 20/04/2023 -  Marché de maîtrise d'œuvre pour la réhabilitation de l'école Notre-Dame: avenant n°2 

2023DM16 20/04/2023 -  I-parapheur pour usages internes visa gestion financière 

2023DM15 06/04/2023 - Demande de subvention dans le cadre de la dotation générale de décentralisation (matériel et mobilier - aménagement intérieur)

2023DM14 06/04/2023 - Demande de subvention dans le cadre de l'aide à l'investissement culturel 2023 (AIC) auprès du Conseil Départemental de l'Essonne

2023DM13 09/03/2023 - Occupation précaire d'un logement d'urgence de type F4 situé 6 rue Ambroise Paré

2023DM12 07/03/2023 – Prestation de pompage et nettoyage de bacs à graisse

2023DM11 07/03/2023 – Convention pour l'enlèvement, le transport, le gardiennage et la restitution de véhicules, avec AMD Dépannage

2023DM10 16/02/2023 – Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux DETR 2023 - Acquisition de mobiliers et de matériels pour 8 classes et une cantine scolaire dans le cadre de la réhabilitation de l'école des Cailleboudes

2023DM09 02/02/2022 - Contrat de maintenance et d’assistance technique de progiciels avec la société AIGA

2023DM08 31/01/2023 - Renouvellement de l'abonnement SVP

2023DM07 30/01/2023 - Organisation d’un séjour été, en juillet 2023, pour les jeunes de la ville, âgés de 11 à 17 ans

2023DM06 30/01/2023 - Organisation d’un séjour été, en juillet 2023, pour les enfants de la ville, âgés de 6 à 10 ans

2023DM05 27/01/2023 - Contrat de service BL.enfance 

2023DM04 19/01/2023 – Convention de mise à disposition d’emballages de gaz médium et grandes bouteilles

2023DM03 19/01/2023 – Contrôle et entretien des bouches et poteaux d’incendie

2023DM02 19/01/2023 – Médiation de voisinage auprès des urbisylvains

2023DM01 19/01/2023 – Maintenance du logiciel de GeoVerbalisation Electronique de la Police Municipale

 

2022

2022DM50 25/11/2022 Organisation d’un séjour hiver, en février 2023, pour les enfants de la Ville, âgés de 11 à 17 ans

2022DM49 25/11/2022 Organisation d’un séjour hiver, en février 2023, pour les enfants de la Ville, âgés de 6 à 10 ans

2022DM48 25/11/2022 Convention d’audit et de conseil en aménagement du territoire

2022DM47 22/11/2022 Fixation des tarifs pour Escale'n Jazz 2023

2022DM46 18/11/2022 Occupation précaire d'un terrain privé communal - lieudit « La Croix Saint-Jacques »

2022DM45 29/11/2022 Tarifs des repas pour les vœux aux Séniors et la commémoration du 11/11

2022DM44 07/11/2022 Droits de voirie et d’occupation du domaine public

2022DM43 24/10/2022 Tarifs publics pour l'année 2023

2022DM42 24/10/2022 Tarif du Conservatoire de LA VILLE DU BOIS -1er Janvier 2023

2022DM40 07/10/2022 Prolongation contrat de location longue durée pour un véhicule Toyota Yaris

2022DM39 03/10/2022 Mise à disposition d'un agent par le CIG pour une mission d'assistance à l'archivage

2022DM38 23/08/2022 Mise à disposition de progiciels - Gamme MILORD

2022DM37 22/08/2022 Remboursement de la rémunération des médecins membres du Conseil Médical Interdépartemental et des expertises médicales. 

2022DM35 22/08/2022 Occupation du cabinet médical : Bail professionnel 

2022DM36 21/07/2022 Hébergement et maintenance du progiciel de dématérialisation des autorisations d'urbanisme 

2022DM34 11/07/2022 Travaux de démolition partielle et de désamiantage de l'Ecole des Cailleboudes (Ex-Notre Dame) Lot n°2 Démolition- Avenant n°2 EIFFAGE DEMOLITION

2022DM33 05/07/2022 Convention de stérilisation et d’identification des chats errants Pti'chats et vétérinaires

2022DM32 04/07/2022 Demande de subvention à la Région Ile-de-France dans le cadre du dispositif de soutien au développement d’équipements sportifs de proximité pour la réfection des éclairages des terrains de tennis couverts et extérieurs situés Allée Jacques Tati Région IDF

2022DM31 04/07/2022 Demande d’aide au titre de la prestation de service (Ps) jeunes pour le projet Ré Activ' jeunes CAF

2022DM30 29/06/2022 Transport d’enfants des écoles, des crèches et des ALSH SAVAC

2022DM28 29/06/2022 Réhabilitation et extension de l'école des Cailleboudes - Lot n° 2 Démolition - Avenant n° 1 EIFFAGE DEMOLITION